Mentions Légales :

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.ressourcesessentielles.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Le site Ressources Essentielles est édité par Noëlle RIDEL, RCS 487 763 302 Bordeaux, siège social au 7C rue de Caillavet, 33290 PAREMPUYRE.

La directrice de publication est Noëlle Ridel.

Contact au 06 95 59 39 43, email : contact@ressourcesessentielles.fr.

Assurance RC pro : Mutuelles de Poitiers, Bordeaux Chartrons

Le site est hébergé par la société 1and1 Internet SARL, 7 place de la Gare, 57201 Sarguemines, SIREN 431 303 775.

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés :

L’utilisation du site  www.ressourcesessentielles.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Description des services fournis :

Le site a pour objet de présenter l’ensemble des activités de thérapies complémentaires proposées par Noëlle RIDEL.

Noëlle RIDEL s’efforce, bien entendu et en toute bonne foi, de fournir sur le site   www.ressourcesessentielles.fr  des informations aussi précises que possible et ne pourra donc pas être tenue responsable des omissions ou inexactitudes dans la mise à jour. Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, ne sont pas exhaustives et sont susceptibles d’évoluer.

Limitations contractuelles sur les données techniques :

Le site utilise différents langages de script.

Noëlle RIDEL ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site.

Propriété intellectuelle et contrefaçon :

Noëlle RIDEL  est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Noëlle RIDEL.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un de ses éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Limitations de responsabilité :

Noëlle RIDEL ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur consécutifs à l’utilisation du site.

Gestion des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l’occasion de l’utilisation du site, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

En tout état de cause Noëlle RIDEL ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site, comme l'abonnement à une newsletter ou un formulaire de prise de contact. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Le site est déclaré à la CNIL sous le numéro 1490668.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Liens hypertextes et cookies :

Le site contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. Noëlle RIDEL vérifie les sites externes avant de donner son autorisation pour afficher le lien sur www.ressourcesessentielles.fr, cependant, il n’a pas la possibilité de vérifier l’intégralité du contenu des sites et leurs mises à jour, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

Le site est susceptible d’utiliser des cookies placés sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur mais qui stocke des informations utiles à la navigation ou aux statistiques. Son usage peut être désactivé dans le navigateur par l’utilisateur.

Droit applicable et attribution de juridiction :

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.ressourcesessentielles.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de BORDEAUX.

Principales lois concernées :

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

© Copyright 2017 Ressources essentielles

Déontologie :    

Les thérapies complémentaires sont un complément efficace de la médecine conventionnelle, cependant elles doivent être considérées comme une méthode d’accompagnement dans le cadre d’un suivi médical.
Ainsi, conformément à la législation française, nous proposons une aide à l’acquisition d’un bien-être physique et émotionnel qui ne relève pas du domaine médical, ni paramédical mais leur est complémentaire.